Mentions légales
Dernière mise à jour : .
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales permettent aux utilisateurs du site rfelec.fr d'identifier les différents intervenants responsables de son édition, de sa réalisation et de son hébergement.
1. Éditeur du site
RF ELEC
Nom commercial utilisé sur le site : RFELEC
Forme juridique : société à responsabilité limitée unipersonnelle (EURL)
Capital social : 30 000 €
SIREN : 842 208 597
SIRET du siège : 842 208 597 00026
Immatriculation : RCS Nevers
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67 842 208 597
Siège social : 7 rue Jacques Monod, 58640 Varennes-Vauzelles, France
Email : contact@rfelec.fr
Téléphone : 06 99 15 87 13
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Redouane Frifra, gérant de RF ELEC.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Limited
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.fr
4. Conception, réalisation et maintenance
Le site a été conçu et réalisé par :
Mouvtechnologie, entrepreneur individuel
SIRET : 947 792 586 00010
Nevers (58000), France
Site : mouvtechnologie.fr
Email : mouvtechnologie@gmail.com
Téléphone : 07 49 69 12 35
Mouvtechnologie intervient également comme prestataire technique pour la maintenance et l'administration du site, sur instruction de RF ELEC.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, la structure générale du site ainsi que les textes, photographies, graphismes, logos, vidéos, documents et autres contenus qui le composent sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à RF ELEC ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.
Certains visuels peuvent provenir de banques d'images ou de services de création utilisés dans le respect de leurs licences. Les marques, noms commerciaux, photographies de chantiers et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de RF ELEC ou du titulaire des droits concerné, sauf exceptions prévues par la loi.
6. Données personnelles
RF ELEC est responsable des traitements réalisés au moyen du site. Le site collecte les informations transmises dans les formulaires de contact et de candidature, ainsi que des données techniques et de mesure d'audience dans les conditions décrites par la politique de confidentialité.
Les demandes de contact peuvent comprendre les nom, prénom, adresse électronique, téléphone, entreprise, type de projet, message et pièces jointes. Les candidatures peuvent également comprendre une adresse postale, un CV, une lettre de motivation, un profil LinkedIn et toute information volontairement transmise par le candidat.
Pour exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité ou de retrait du consentement, écrivez à contact@rfelec.fr. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.
Consulter la politique de confidentialité.
7. Cookies et gestion des choix
La gestion des choix est assurée par Axeptio, chargé depuis Google Tag Manager. Les cookies Google Analytics et le stockage d'attribution UTM ne sont activés qu'après l'accord de l'utilisateur pour la mesure d'audience. Le site n'utilise plus Complianz ni WP Consent API.
Lors de la première visite, l'utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser les traitements non nécessaires. Il peut modifier sa décision à tout moment depuis la page dédiée.
Consulter la politique de cookies et modifier mes choix.
8. Responsabilité
RF ELEC s'efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, elle ne peut garantir l'absence totale d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilité temporaire du site.
Les informations diffusées sont fournies à titre général et ne remplacent pas une étude technique, un diagnostic, un devis ou un engagement contractuel adapté à la situation du client.
RF ELEC ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site, ni du contenu ou du fonctionnement des sites externes accessibles par des liens hypertextes.
9. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les parties rechercheront d'abord une solution amiable avant de saisir la juridiction compétente.